Chantal Petit
Autre nom possible de la personne recherchée:
Chantal Urtin
Chantal Guidez
Chantal Guidez-Petit
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chantal PETIT
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Claude
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1601056A
(source BOMJ)
cessation de fonction
07 Janvier 2016
07/01/2016
De:
Chantal PETIT
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Claude
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Claude
tribunal
tribunal_instance
=
"
Saint-Claude
"
suppleant
JUSB1522076A
(source BOMJ)
nomination
17 Septembre 2015
17/09/2015
De:
Chantal PETIT
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint-Claude
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1522076A
(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Septembre 2015
17/09/2015
De:
Chantal PETIT, épouse CABAT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
15 septembre 2009
présidente de chambre à la cour d'appel de PARIS
Groupe:
Cour d'appel de Paris
a_sa_demande
cour_appel
=
"
Paris
"
magistrat
=
"
Président de chambre
"
depart_retraite
JORFTEXT000020492725
(source JORF)
admission
08 Avril 2009
08/04/2009
De:
Petit (Chantal, Geneviève)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Mali
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
2006-07-01
"
JORFTEXT000000792909
(source JORF)
nomination
22 Septembre 2006
22/09/2006
De:
Chantal Petit, épouse Cabat
conseillère à la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel
=
"
Paris
"
magistrat
=
"
Président de chambre
"
JORFTEXT000000807543
(source JORF)
nomination
14 Août 2004
14/08/2004
De:
Petit (Chantal, Geneviève)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mali
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
2003-07-01
"
JORFTEXT000000415858
(source JORF)
nomination
07 Septembre 2003
07/09/2003
De:
Petit (Chantal)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Claude
Remplace:
Mme Cretin
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Claude
tribunal
tribunal_instance
=
"
Saint-Claude
"
JORFTEXT000000570075
(source JORF)
nomination
23 Mars 2000
23/03/2000
De:
Petit, née Urtin (Chantal, Régine)
avocate; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
33
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000721927
(source JORF)
nomination
22 Novembre 1995
22/11/1995
De:
Chantal Petit, épouse Cabat
premier vice-président au tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
M. Default
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel
=
"
Paris
"
JORFTEXT000000532986
(source JORF)
nomination
14 Juillet 1990
14/07/1990