Chantal Petit


Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Chantal PETIT
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Claude
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
07 Janvier 201607/01/2016
De: Chantal PETIT
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Claude
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Claude"
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Chantal PETIT
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint-Claude
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
17 Septembre 201517/09/2015
De: Chantal PETIT, épouse CABAT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
15 septembre 2009
présidente de chambre à la cour d'appel de PARIS
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
08 Avril 200908/04/2009
De: Petit (Chantal, Geneviève)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Mali
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
22 Septembre 200622/09/2006
De: Chantal Petit, épouse Cabat
conseillère à la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Petit (Chantal, Geneviève)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mali
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Petit (Chantal)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Claude
Remplace:
Mme Cretin
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Claude"
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Petit, née Urtin (Chantal, Régine)
avocate; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Chantal Petit, épouse Cabat
premier vice-président au tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
M. Default
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.